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FKR #8

22.11.2017

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9h jusqu’à 17 h

27.09.2017

OTDAV . 5 octobre

Journée portes ouvertes sur les droits d'auteur et de la propriété littéraire et artistique, le 5 octobre à Tunis | Directinfo


mercredi 27 septembre 2017 . ITPC-Mena . ATL MST Sida-Tunis . une étude portant sur une comparaison du cadre légal en matière de propriété intellectuelle

Kapitalis Colloque méditerranéen de l’Afra Med VIH à Hammamet - Kapitalis


iste complète des exploitants

07.09.2017

constats aux infractions concernant les droits de la propriété littéraire et artistique . agents habilités par le ministère des Affaires Culturelles et assermentés . payer les droits dus aux auteurs tunisiens et étrangers . Sep 6, 2017 . communiqué rendu public mercredi . sanctions pénales . OTDAV

Des sanctions seront prises contre les contrevenants parmi les exploitants des œuvres musicales | Directinfo


L’ALECA sous les projecteurs d’AlumnIHEC – Le Manager



Le nouveau code des douanes comporte des dispositions interdisant toute opération d’importation, d’exportation, de transit ou de circulation de marchandises contrefaites dans le territoire douanier

11.04.2017

une demande écrite pour réclamer la suspension du dédouanement à l’importation de ces produits . oi n°2001-21 du 6 février 2001 . loi n°2001-20 du 6 février 2001 . oi n°2001-36 du 17 avril 2001

Portail de la Douane Tunisienne: Contrefaçon


Houcine Abassi

10.08.2016

pour quelles raisons la DPM bloque-t-elle l’AMM de la SAIPH sachant que cette AMM a été, par la suite, accordée au groupe SERVIER . ce produit importé continuait à être remboursé intégralement par la CNAM, alors que sur le marché, un équivalent générique coûtant 40% de moins . continuer à importer un médicament en devises alors que la possibilité de le fabriquer localement est possible . Khawla Hamed . Diamicron60 . Ces deux dispositions prévoient que tout transfert d’AMM d’un laboratoire pharmaceutique à un autre ne peut se faire qu’après écoulement des stocks du premier laboratoire et que ce transfert d’AMM nécessite l’accord du titulaire de la premi . 1981 . Servier . UGTT . Belgacem Ayari . Mohamed Khalil . Ramzi Sandi . DPM . Mardi 9 août . SAIPH

Businessnews.com.tn | SAIPH vs DPM : un différend qui cacherait la mise en péril de l’industrie pharmaceutique tunisienne


Mokhtar Belaïba . UGTT . Belgacem Ayari . 40 % moins cher . ce produit importé continuait à être remboursé intégralement par les caisses d’Assurance Maladie . le produit continuait pendant tout ce temps à être importé en devises . Diamicron . Guide d’enregistrement des médicaments en Tunisie . ouvrant un Boulevard royal aux multinationales du médicament pour le démantèlement systématique et rapide de l’industrie pharmaceutique nationale . Servier . Ramzi Sandi . SAIPH

Tunisie: Les laboratoires SAIPH dénoncent le retrait des AMM | Directinfo


Kais Ben Ahmed

25.06.2016

4 avril . Hammamet . 22 avril . des laboratoires liés à des associations bien connues . Ines Fradi . Taha Pharma . 5 mai . Saïd Aïdi

Hépatite C: La Tunisie met sur le marché ses propres génériques et tourne le dos à un laboratoire américain


28 Janvier . SOS Hépatite Tunisie . Kais Ben Ahmed

un médicament générique non breveté | African Manager


Ils seront soumis à la seule législation tunisienne sur le brevet.

17.02.2016

Les demandes de brevet et les brevets européens validés auront le même effet juridique qu'une demande de brevet et qu'un brevet national tunisien . libre-échange complet et approfondi. . Kamel Ben Naceur . 4 juillet 2014 . Benoît Battistelli

EPO - Signature d’un accord de validation des brevets européens avec la Tunisie


TIFA

07.01.2016

Davos . Hamadi Jebali

Could the next U.S. free trade agreement be with Tunisia? | Foreign Policy


OMC | Nouvelles 2015 - OMC: Accord historique sur le commerce des TI, qui représente 1300 milliards de $EU

30.12.2015

OMC | Nouvelles 2015 - OMC: Accord historique sur le commerce des TI, qui représente 1300 milliards de $EU


Ines Lamti

08.12.2015

Khaled Lemkecher . Walid Maâouia . 11 et 12 novembre . 8 au 10 octobre 2015 . Sousse

Tunis - Künste - Goethe-Institut 


Le projet ''Droit d'auteur'' entame sa dernière phase

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